Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALUT L'ARTISTE
S.A. JACQUES COUTURIER ORGANISATION

Numéro de dépôt :
93460569
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque SALUT L'ARTISTE

Déposée le 15 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) JACQUES COUTURIER ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SALUT L'ARTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUES COUTURIER ORGANISATION domicilié(e) Les Hautes Crèches, 85310 SAINT FLORENT DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 621 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES COUTURIER ORGANISATION - France.

La marque SALUT L'ARTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALUT L'ARTISTE est expirée depuis le 15 mars 2003.

JACQUES COUTURIER ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : SALUT L'ARTISTE , J.C.O L'Art de l'artifice , JCO , COMPILATION , GRAND ECRAN , “ VOYAGES EXTRAORDINAIRES ” , LA FEE ETINCELLE , Artifices.FM


S.A. JACQUES COUTURIER ORGANISATION - Les Hautes Crèches, 85310 SAINT FLORENT DES BOIS - France - SIREN 348621830


JACQUES COUTURIER ORGANISATION - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263490 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Organisation d'expositions à buts culturels. Organisation de spectacles pour Mairies. Associations. Comités d'entreprises. Comités des fêtes. Syndicats d'initiative. Offices de tourisme.