SALUT L'ARTISTE
Présentation de la marque SALUT L'ARTISTE
Déposée le 15 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) JACQUES COUTURIER ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SALUT L'ARTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SALUT L'ARTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALUT L'ARTISTE est expirée depuis le 15 mars 2003.
JACQUES COUTURIER ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263490 - Publication au BOPI 1998-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18